Armix, Mairie d' (Ain, France)

• Municipal

Située dans le canton d’Hauteville-Lompnes et dans l’arrondissement de Belley, la commune d’Armix est la plus petite commune de l’Ain en nombre d’habitants.

Sous l’Ancien Régime, Armix dépendait du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Rossillon, mais également de la seigneurie de Saint-Sulpice.

Située dans le canton d’Hauteville-Lompnes et dans l’arrondissement de Belley, la commune d’Armix fait partie de la Communauté de communes Bugey Sud. Elle se situe à 20 km de Belley et 62 km de Bourg-en-Bresse, sur les montagnes de la rive droite du Furans, à plus de 700 mètres d’altitude. Elle est traversée par plusieurs cours d’eau : le Creux du Solliant, le Pointay et la Chana.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La commune dispose d'un local archives.

La mairie de Vandeins conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1661.

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

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Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Moyen

2019-06-26 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).