Zone d'identification
Cote
1M6
Titre
Ancienne usine de la Grille.
Date(s)
- 1977-1986 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale ... »
Zone des notes
Note
SEDAP : Société d’études et de diffusion d’articles plastiques.
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- économie » industrie » bâtiment industriel
- agriculture » économie rurale
- administration » protection civile » installation classée
- administration » protection civile » sinistre
- équipement » immobilier » démolition
- location
- permis de construire
- appel d'offres
- marché public
- avant-projet
- bail
- déclaration
- équipement » environnement » eau
- étude
- rapport
- procès-verbal
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- acte authentique
- aménagement
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- financement
- minute notariale
- plan
- pièce comptable
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
Mots-clés - Noms
- Société Tissmétal (Guignicourt, Aisne) (Sujet)
- Ain. Direction départementale de l’équipement (Sujet)
- Société Recticel (Sujet)