Zone d'identification
Cote
1K6
Titre
an XI (1803) - 1977
Date(s)
- an XI (1803) - 1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an XI, 1808, 1811, 1814-1816, 1831-1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865) ; ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- désignation
- opinion » élection » élu » maire
- opinion » élection » élu » conseiller municipal
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- liste nominative
- bulletin de vote