Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’... »
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Partage et distribution de bois : procès-verbal (1807).
Aménagement, refonte de l’aménagement des bois communaux et vente d’une partie de la réserve pour la reconstruction du clocher de l’église : procès-verbal du garde général des Eaux et Forêts ... »
Régime forestier et aménagement.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Régime forestier : circulaire (1829) ; aménagement : arrêté préfectoral, correspondance (1897). Réglementation : circulaires (an X, an XII).