Série BB - Administration communale

Zone d'identification

Cote

BB

Titre

Administration communale

Date(s)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1286/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

La structure initiale de classement des actes constitutifs de la commune, établie en 1888 ou encore avant, a été respectée. Ainsi, les chartes cotées «A, B, C,...» apparaissent dans cet inventaire avec les mêmes références qu’on trouve sur le parchemin. Les anciennes pochettes ont été conservées comme témoignage du classement ancien. Ainsi, les cotes en AA ont les correspondances suivantes par rapport à l’inventaire du XIXème siècle: AA1: 13; AA2: 11 et 12; AA3: 14; AA4: 18; AA5: 15; AA6: 17; AA7: 20; AA8: 22; AA9: 16; AA10: 19; AA11: 19.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés