Série BB - Administration communale

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ... Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic... Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic... Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic... Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...

Zone d'identification

Cote

BB

Titre

Administration communale

Date(s)

  • 1713-1790 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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