Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1862-1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction d’aqueducs : permission de voirie, correspondance (1862-1863, 1866).
Projet d’alimentation en eau potable, travaux de captage : procès-verbal d’adjudication (1885).
Construction d’aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°7 et 8 des Charlettes et de La Balme : rapport de l’agent-voyer, bordereau de prix, plans (1889).
Travaux de captage des sources de Montfontaine et Son, de construction de fontaines, de conduites d’amenée et d’un réservoir : acquisition de la source de François Son, acte d’échange, projet, rapport de l’agent-voyer, convention conclue avec les époux Vieudrin pour l’emplacement, donation de Joseph Morel d’une somme de 12 000 francs, financement, soumissions, délibérations, réception des travaux, état des heures effectuées pour les travaux à la source Son, correspondance (1892-1893).
Projet d’adduction et de distribution d’eau potable : projet, acquisition de terrains, actes notariés, purge d’hypothèques, délibérations, litige B., financement, plans, correspondance (1922-1926).
Fourniture et installation d’une station de pompage à la Reyssouze : financement, délibérations, plans, correspondance (1929-1931).
Plans du réseau d’eau potable (19e siècle, 1972-1977).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- équipement » immobilier » construction
- adjudication
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » environnement » eau » eau souterraine
- aménagement
- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- équipement » urbanisme » équipement collectif » fontaine
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- financement
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- plan
- équipement matériel
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 dit des Charlettes
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit de La Balme
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Montfontaine, Source de (Journans, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Son, Source (Journans, Ain, France)