Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1960-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acquisition de la Cour des voyageurs et de l’avenue de l’accès à la gare au lieudit Goulet de Loie appartenant à la SNCF (1960-1963).
Échange de terrain avec Louis aux lieudits Bolaroz et La Galuchère (1965).
Acquisition de terrain au lieudit Champ Forier appartenant à l’association sportive villeboisienne pour l’aménagement d’un stade municipal et scolaire (1967).
Acquisition d’immeubles vétustes au village appartenant aux héritiers de Jean-Baptiste Crétien en vue de leur démolition (1967-1968).
Acquisition et échange de terrain appartenant à Mme R.C., M. P.R. et M. A.F. (SCI Fontaines-Villebois-Meximieux) en vue de la création d’un lotissement communal, de l’aménagement du carrefour du CD 60 avec la rue de l’Usine et de l’agrandissement de la cour du cimetière (1969-1971).
Acquisition de terrain à l’Albion Nord et l’Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue de la création d’un lotissement communal (1971-1972).
Vente de terrain au lieudit Creu des Plantées à P.C. (1972).
Acquisition de terrain à Bouis appartenant à R.F. en vue de l’élargissement du chemin rural du Vigneau (1971-1972).
Vente des lots 1 à 8 du lotissement communal d’Albion (1973-1980).
Vente d’un immeuble à Bouis à A.B. (1972-1973).
Acquisition des ruines du château de Bouvens à Bouis appartenant à L.D. et Y.D. (1972-1975).
Acquisition de terrain au lieudit La Verchère appartenant aux consorts G. en vue de l’élargissement du carrefour du CD 60 avec la rue du Cimetière et la rue de la Tour (1974).
Vente de terrain au lieudit Au Préau à R.P. (1973-1974).
Vente d’un terrain au lieudit Albion Nord à G.G. et R.G. (1974-1975).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue de la construction d’un immeuble HLM (1975).
Acquisition d’un terrain au lieudit Au chemin du Sault appartenant à J.G. en vue de la création d’une place publique (1975-1976).
Acquisition d’un immeuble appartenant aux consorts G. en vue de l’élargissement du CD 60 (1975-1976).
Acquisition d’un immeuble appartenant à L.R. en vue de sa démolition pour l’élargissement du CD 60 (1975-1976).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bolaroz (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Verchère (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Albion Nord (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Albion Sud (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Lotissement communal d'Albion Sud
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Au chemin du Sault (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Au Préau (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau) -- Château de Bouvens
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Champ Forier (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Rue du Cimetière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Creu des Plantées (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Goulet de Loie (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Galuchère (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 60 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Rue de la Tour
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Rue de l'Usine
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Vigneau, Chemin rural n°1 du (Villebois, Ain, France)