Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an VIII (1800) - 1945 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII-X, 1820-1821, 1825-1826, 1831-1878) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par Antoine Bachet : arrêté préfectoral, correspondance (1852) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1945) ; réclamation de Benoît Bollet contre Antoine Rollet concernant l’élection de ce dernier en tant que conseiller municipal : avis de la section temporaire du contentieux du Conseil d’État, arrêté préfectoral, correspondance (1888-1889) ; avis adressés aux habitants contre la municipalité (XXe siècle).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- désignation
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- opinion » élection » élu » maire
- opinion » élection » élu » conseiller municipal
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- liste nominative
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- justice » justice civile » contentieux administratif » contentieux électoral
- avis
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Bachet, Antoine (cité en 1852) (Sujet)
- Bollet, Benoît (cité en 1888-1889) (Sujet)
- Rollet, Antoine (cité en 1888-1889) (Sujet)