Zone d'identification
Cote
11W6
Titre
Travaux de remembrement, servitudes.
Date(s)
- 1982-1995 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1982-11-19/2011-12-01)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Autoroutes Paris-Rhin-Rhône