Dossier 2O2 - Transport de gaz, métal.

Zone d'identification

Cote

2O2

Titre

Transport de gaz, métal.

Date(s)

  • 1977-1980 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées