Zone d'identification
Cote
DD3
Titre
Terres communales.
Date(s)
- 1588-1618 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Terre de la Cua : affermage donné à Michel Ballet (1588).
Cense de la garde des porcs : délibération des syndics (1607).
Vignoble de Mirandat : ordonnance de mettre en possession Amblard Magnin et Claude de Moyret de vignes (1608).
Procédure opposant les ... »
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat (Ain, France) -- Vignoble de Mirandat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat (Ain, France) -- Terre de la Cua
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Les Bordes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)