Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1815-1953 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855).
Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838).
Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849).
Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885).
Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953).
Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- location
- autorisation
- agrément
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- agriculture » production agricole » viticulture
- cahier des charges
- adjudication
- bail
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- opinion » vie religieuse » presbytère
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » La Saulnaie, Pré communal de (Journans, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Les Araignées (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Terre de Saint Valérien (Journans, Ain, France ; lieudit)