- 03N001_001
- Pièce
- 1852
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Donation des époux De la Bévière : actes notariés, arrêté préfectoral, plan (1835, 1852). Étangs. – Desséchement de l’étang de Preyle : arrêté préfectoral d’enquête publique, notification (1860-1861).