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Place de la Mairie
Serrières-de-Briord, Auvergne-Rhône-Alpes
FR 01470
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)
Les premières occupations du territoire de Serrières datent de l’époque romaine. Plusieurs fouilles et sondages préventifs suite à la construction du barrage ont permis d’établir qu’une présence prolongée de populations a existé depuis 2000 ans et jusqu’... »
La commune de Serrières-de-Briord est implanté sur une plaine en bordure du Rhône qui était le cône de déjection de la rivière de la Pernaz à la période tardiglaciaire. Le Rhône marque la limite de la commune par l’ouest et aussi celle du département de ... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Série Ai en continu.
La commune dispose d'un local dédié à la conservation du fonds communal. Celui-ci est équipé de rayonnages mobiles.
La commune conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales.
Elle conserve aussi les fonds fragmentaires du Comité ... »
Le Lundi : de 08h30 à 11h30
Le Mardi : de 13h30 à 18h00
Le Jeudi : de 08h30 à 11h30
Le Vendredi : de 13h30 à 18h00
Le Samedi : de 08h30 à 11h30 (Accueil ouvert uniquement les semaines impaires).
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
FR28011201200016_IC_000000115
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Final
Partial
2021-09-29 [ISO 8601] première rédaction
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).