Contact principal
21 place de la Mairie
Sandrans 01400
Zone d'identification
Identifiant
FRAC01393
Forme autorisée du nom
Sandrans, Mairie de (Ain, France)
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Type
- Municipal
Zone du contact
Secrétariat de Mairie
Type
Adresse
Adresse physique
21 place de la Mairie
Localité
Sandrans
Région
Nom du pays
Code postal
01400
Téléphone
04 74 24 52 20
Fax
Courriel
Note
Zone de description
Historique
En 1790, la paroisse de Sandrans est érigée en commune.
Contexte géographique et culturel
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Structure administrative
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte
Les archives intermédiaires éliminables à terme font l'objet d'un classement dans une série distincte.
Bâtiments
La mairie dispose d'un local d'archives dédié, équipé de rayonnages fixes métalliques et qui conserve une bonne capacité pour l'accroissement du fonds.
Fonds
La mairie de Sandrans conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1624.
Instruments de recherche, guides et publications
RUBIÓ Jordi, Inventaire des archives de la commune de Sandrans (1790-2023), Péronnas : CDG 01 : 2023
Zone de l'accès
Heures d'ouverture
Le Lundi : de 08h30 à 12h00
Le Mardi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 19h00
Le Jeudi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 19h00
Le Vendredi : de 13h30 à 17h00
Le Samedi sur rendez vous.
Conditions d'accès et d'utilisation
Accessibilité
Des places de stationnement adaptées sont disponibles, l'accès se fait de plain-pied.
Zone des services offerts
Services d'aide à la recherche
Services de reproduction
Espaces publics
Zone du contrôle
Identifiant de la description
FR28011201200016_IC_000000137
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2024-02-16 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).