Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

Termes équivalents

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

  • Employé pour Chemin vicinal allant des Tronches au Villars (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France)

Termes associés

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

1 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Prestations des chemins, empierrement : listes nominatives des prestataires, comptes des journées et matériaux des prestations, extraits du rôle des prestations, liste des journées non opérées, liste des personnes dégrevées ([1860]-1895).
Avis gratis pour prestations à la journée et pour prestations converties en tâches (1890, 1895).
Réparations et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, devis, bordereau de prix et détail estimatif pour la fourniture des matériaux et mains d’œuvre, financement, instructions, correspondance (1863-1925, 1942, 1950).
Empierrement des chemins vicinaux : soumission, vote d’une somme, état des frais à la charge de la commune (1871-1872, 1878).
Transport de 40 m3 de pierre sur le chemin vicinal allant des Tronches au Villars par V. P., voiturier : mandat de paiement, reconnaissance de dette (1885).
Taxe vicinale : cahier d’enregistrement des déclarations, déclarations individuelles (1952-1959), état de recouvrement des sommes dues pour prestations effectuées par le Parc de Bourg et la subdivision de Montrevel-en-Bresse, correspondance (1953).