Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
- 04M001_009
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
route départementale
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
route départementale
Terme générique réseau routier
Termes équivalents
route départementale
- Employé pour chemin départemental
5 Descriptions archivistiques résultats pour route départementale
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
- 01O003_004
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
- 01O003_002
- Pièce
- 1895
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
- 01O003_001
- Pièce
- 1895
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
- 01O003_003
- Pièce
- 1898
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.