Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

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Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

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Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
Location d’un terrain à Loriol pour établir une ... »