Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)

Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)

Termes équivalents

Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)

Termes associés

Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)

3 Descriptions archivistiques résultats pour Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)

3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins de grande communication et chemins départementaux.

Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).