Zone d'identification
Cote
01O001_002
Titre
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Date(s)
- 1867 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document de 31,6 x 23,4 cm
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 67 dit de La Gare (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Tossiat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Moulin de Journans
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France) » Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)