Zones franches, projet d’accord international.
- 3D2
- Dossier
- 1931
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
relations internationales
Référentiel
Code
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
relations internationales
Terme générique extérieur
relations internationales
- Terme spécifique aide au développement
- Terme spécifique colonie
- Terme spécifique francophonie
- Terme spécifique frontière
- Terme spécifique organisation internationale
- Terme spécifique relations européennes
- Terme spécifique représentation diplomatique
Termes équivalents
relations internationales
- Employé pour coopération décentralisée
Termes associés
relations internationales
- Terme associé police des frontières
- Terme associé jeux olympiques
6 Descriptions archivistiques résultats pour relations internationales
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 3K1
- Dossier
- 1963
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
- 4H9
- Dossier
- 1942
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 3D1
- Dossier
- 1835, 1882
Fait partie de Fonds communal de Journans
Délimitation des communaux et partage des terres des frères Odet : lettre du préfet pour le paiement du géomètre (1835).
Projet d’annexion de la commune au canton de Ceyzériat : lettre du préfet, tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs (1882).
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
- 2I2
- Dossier
- 1817-1912
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Disparition de personnes : demandes de renseignements, recherches dans l’intérêt des familles, correspondance (1898-1912). Condamnés libérés : certificats de libération, correspondance (1817, 1881-1905). Colonisation : demandes de concession territoriale en Algérie, demande de transport gratuit à Alger, notifications, correspondance (1886-1890).