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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-5 - Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Dossier
1D1 - 1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Dossier
1D2 - 1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Dossier
1D3 - 1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Dossier
1D4 - 1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Dossier
1D5 - 1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Rapports
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
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