Groupe de documents 1D2-5 - Registres des délibérations du conseil municipal.

Zone d'identification

Cote

1D2-5

Titre

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date(s)

  • 1790-1973 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

4 registres

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Mots-clés