Zone d'identification
Cote
2D1
Titre
Registre des arrêtés du maire.
Date(s)
- 1884-1991 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01258 - Fonds communal de Montceaux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieD - Administration générale de la commune
- Sous-série2D - Actes de l’administration municipale
- Dossier2D1 - Registre des arrêtés du maire.
- Dossier2D2 - Extraits du registre des arrêtés du maire.
- Dossier2D3 - Répertoire des actes de la commune.
- Dossier2D4 - Registre de correspondance.