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Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Dossier
2D1 - Registre des arrêtés du maire.
Dossier
2D2 - Extraits du registre des arrêtés du maire.
Dossier
2D3 - Répertoire des actes de la commune.
Dossier
2D4 - Registre de correspondance.
Dossier
2D5 - Correspondance et instructions.
Rapports
Registre des arrêtés du maire.
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