- 5Q5
- File
- 1884-1922
Part of Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Subjects
- fiscalité directe d'Ancien Régime
- impôt sur les bénéfices
- taxe sur le chiffre d'affaires
- fiscalité des personnes
- droit des pauvres
- taxe sur les chiens
- fraude fiscale
- contrebande
- exonération fiscale
- protection civile
- sinistre
- inondation
- catastrophe industrielle
- transport de matières dangereuses
- administration générale
- regroupement de communes
- département
- coopération interrégionale
- établissement public de coopération intercommunale
- agent de droit privé
- fonctionnaire territorial
- conseil de discipline
- conseil communautaire
- organisme consultatif
- service extérieur
- hôtel du département
- hôtel de ville
- district révolutionnaire
- agglomération urbaine
- pays
- circonscription fiscale
- droit public
- droits d'usage
- droits honorifiques
- reconnaissances
- réformation
- alleu
- société
- émigration
- jeune
- personne âgée
- femme
- sans domicile fixe
- démographie
- migration rurale
- rapatrié
- association familiale
- indigent
- pupille de l'État
- adoption
Results 151 to 200 of 1970
recouvrement
Taxonomy
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recouvrement
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Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
- 3F14
- File
- 1937-1952
Part of Fonds communal de Montceaux
Paiement des cotisations : carnets à souche.
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- SKOS
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- 2
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- gestion comptable