- FRAC01157
- Fonds
- 1501-2021
Les archives ont fait l'objet d'un classement complet (fonds déposé et fonds communal) en 2021-2022. Celui-ci a donné lieu à l'établissement d'un inventaire qui s'organise en cinq grandes parties :
- inventaire des archives anciennes (AD E-dépôt) ;
- inventaire des archives modernes (AD E-dépôt) ;
- inventaire des archives modernes (1960-1982) ;
- inventaire des archives contemporaines (1983-2021);
- annexes.
Ramasse (Ain, France)