Révolution de 1789

Référentiel

Termes hiérarchiques

Révolution de 1789

7 Descriptions archivistiques résultats pour Révolution de 1789

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la ... »