Dossier 2H1 - Réquisitions militaires, anciens combattants.

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe... Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...

Zone d'identification

Cote

2H1

Titre

Réquisitions militaires, anciens combattants.

Date(s)

  • an XIII (1805), 1948 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dommartin (Ain, France)
(1790/2017-12-31)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département [1] : arrêté préfectoral (an XIII). Anciens combattants : fiches de restitution de dépouilles mortuaires (1948).

[1] L’ensemble des communes des cantons de Bourg, Montrevel, Pont-de-Vaux, Bâgé et Pont-de-Veyle doivent réquisitionner tous les chevaux disponibles et de les faire amener au relais de Logis Neuf (commune actuelle de Confrançon).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mots-clés - Lieux

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