Répertoires des actes de la commune.
- 2D6
- Dossier
- 1885-1959
Fait partie de Fonds communal de Villebois
répertoire
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
répertoire
Termes équivalents
répertoire
Termes associés
répertoire
4 Descriptions archivistiques résultats pour répertoire
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- Dossier
- 1865-1928
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Répertoire des actes de la commune.
- 2D3
- Dossier
- 1818-1831
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
- 2D1
- Dossier
- 1915-1928
Fait partie de Fonds communal de Lent