- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- L'Abergement-Clémenciat (Ain, France), 3 résultats
- L'Abergement-Clémenciat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1, 2 résultats
- Illiat (Ain, France), 1 résultats
- Neuville-les-Dames (Ain, France), 1 résultats
- Brody, Bief (Illiat, Ain, France), 1 résultats
- Route départementale 64 (Ain, France), 1 résultats
- Chemin de petite communication 10 (Ain, France), 1 résultats
- Brody, Bief (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France), 1 résultats
- La Chèvre, Pont de (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France), 1 résultats
équipement
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
équipement
- Terme spécifique environnement
- Terme spécifique immobilier
- Terme spécifique urbanisme
- Terme spécifique voie de communication
3 Descriptions archivistiques résultats pour équipement
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
- 1O3
- Dossier
- 1878-1971
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Chemin de petite communication n°10 des Petits Cruets à la route départementale n°8, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, rapport (1878).
Chemin départemental n°2, aliénation de délaissés de chemins : actes d’aliénation (1945).
Chemin ... »