- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 4 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France), 4 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de La Galope, 4 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de Montdésert, 4 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École des filles, 1 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École des garçons, 1 résultats
équipement
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
équipement
- Terme spécifique environnement
- Terme spécifique immobilier
- Terme spécifique urbanisme
- Terme spécifique voie de communication
4 Descriptions archivistiques résultats pour équipement
- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- 1R1
- Dossier
- 1833-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848).
Commission scolaire : désignation des membres (... »
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- Dossier
- 1884-1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, ... »