- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France), 3 résultats
- Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit), 3 résultats
- Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Prairie, 3 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, 2 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Curciat à Lescheroux, 1 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes dit aussi Chemin de la Barraque, 1 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Moulin des Mollards, 1 résultats
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Termes hiérarchiques
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- Terme spécifique environnement
- Terme spécifique immobilier
- Terme spécifique urbanisme
- Terme spécifique voie de communication
Termes équivalents
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Termes associés
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3 Descriptions archivistiques résultats pour équipement
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
- 1O5
- Dossier
- 1865-1906
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865).
Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885).
Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).
Travaux connexes au remembrement.
- 14W2
- Dossier
- 1957-1981
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966).
Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967).
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).