Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1893-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Culture du chanvre et du lin, prime à la culture : états récapitulatifs des réclamations et des déclarations, états collectifs des sommes à payer, déclarations individuelles (1893, 1899-1912).
Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975, 1980-1982).
Calamités agricoles, sécheresses de 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs des dommages (1964-1982).
Inventaire et fichier communal (1968, 1979-1980).
Exploitations agricoles : liste, fiches individuelles (1968).
Liste des élevages hors sol (1981).
CUMA pépinière de Vandeins : livre comptable, factures, correspondance (1950-1957).
Syndicats agricoles, caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents de Vandeins : listes nominatives du bureau, statuts (s.d.) ; syndicat corporatif agricole de Vandeins : statuts, composition de la chambre syndicale (1941-1942) ; syndicat agricole de Vandeins : procès-verbal de constitution, statuts, demandes d’homologation (1945).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
CUMA : Coopérative d’utilisation du matériel agricole.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- liste nominative
- liste
- économie » industrie » industrie textile
- déclaration
- société » protection sociale » aide sociale
- agriculture » production agricole » calamité agricole
- agriculture » production agricole » calamité agricole » sécheresse
- arrêté préfectoral
- inventaire
- agriculture » économie rurale » exploitation agricole
- agriculture » économie rurale » exploitation agricole » coopérative agricole
- livre comptable
- pièce comptable
- société » travail » relations du travail » syndicat professionnel
- société » protection sociale » sécurité sociale » société mutualiste
- statut
- procès-verbal
- administration » droit public » constitution
- agrément