Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
- 1I2
- Dossier
- 1867-1976
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Hôtels et auberges, contrôle : registre des hôteliers, aubergistes, logeurs et loueurs de maisons garnies, livret de loueurs et aubergistes (1917-1928).
Débits de boisson, réglementation : délibération sur le droit de licence (1976) ; déclarations de ... »