- 1I2
- Dossier
- 1954-1973
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : ... »
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres de permis (1969-1984), listes nominatives (1957-1982).
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, ... »
Fait partie de Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.