Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an XI (1802)-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
an XI (1802)-1981
Plébiscite (1851-852, 1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1907, 1935-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1852, 1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Européennes (1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
Conseil général, nomination des membres (1852-1887) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XI, 1816, 1826, 1831-1878) [3] ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbal (1834) ; rejet de la réclamation pour annulation des élections formulée par plusieurs électeurs : arrêté, correspondance (1831) ; rejet de demande d’annulation des élections formulée par les sieurs Dufour, Bonamour, François et Louis Pelletier, Joseph Grondier, Pierre Bonnamour et le sieurs Pelletier et Temporel : arrêtés, correspondance (1843) ; élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, affiches (1878, 1884-1980).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
[3] Au verso du procès-verbal de nomination des conseillers municipaux de 1878, est annotée la demande d’annulation de l’élection par Denis Pelletier, conseiller municipal, François Ecochard père et fils, Claude Berthelet et François Rappel de deux conseillers municipaux « comme entachée de corruption » et en raison de l’insuffisance des voix les désignant.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
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Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection politique » référendum
- opinion » élection » élection politique » élection présidentielle
- opinion » élection » élection politique » élection sénatoriale
- opinion » élection » élection politique » élection législative
- opinion » élection » élection politique » élection européenne
- opinion » élection » élection politique » élection au conseil d'arrondissement
- opinion » élection » élection politique » élection cantonale
- désignation
- procès-verbal d'élection
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- opinion » élection » élu » conseiller municipal
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Dufour (cité en 1843) (Sujet)
- Bonamour (cité en 1843) (Sujet)
- Pelletier (cité en 1843) (Sujet)
- Pelletier, François (cité en 1843) (Sujet)
- Pelletier, Louis (cité en 1843) (Sujet)
- Grondier, Joseph (cité en 1843 et 1849) (Sujet)
- Bonnamour, Pierre (cité en 1843) (Sujet)
- Temporel (cité en 1843) (Sujet)