Dossier 1G1 - Contribution foncière.

Zone d'identification

Cote

1G1

Titre

Contribution foncière.

Date(s)

  • 1790-1791 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2017-12-31)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Documents en très mauvais état et à restaurer.

Mots-clés