Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1811-1955 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Moulin de la Haute-Serve appartenant au sieur de Vogué, visite du moulin : arrêté préfectoral (1811) ; mise aux normes : ouverture d’une enquête publique sur les conditions de rattachement et de maintien de l’activité, arrêtés préfectoraux, travaux de mise aux normes, procès-verbal de récolement (1854-1858).
Moulins de Mantenay, Haute-Serve, de la Besace et de Servignat, maintien de l’activité : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1842).
Moulin de la Besace appartenant au sieur de la Serve : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique sur les conditions de rattachement et de maintien de l’activité (1854).
Moulin de Montrin situé à Saint-Bénigne appartenant au sieur Dupupet, travaux : procès-verbal de récolement (1856) ; abaissement du réservoir : correspondance (1952, 1955).
Moulins de la Haute Serve, de la Besace et de Montrin : réclamation et pétition des habitants au sujet de nombreuses inondations dues au vannage des moulins, révision du règlement du moulin de Montrin, rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1882).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain, France) » Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Moulin de La Haute Serve
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Mantenay-Montlin (Ain, France) » Mantenay-Montlin (Ain, France) -- Moulin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Étienne-sur-Reyssouze (Ain, France) » Saint-Étienne-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Moulin de la Besace
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Servignat (Ain, France) » Servignat (Ain, France) -- Moulin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Moulin de Montrin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau)