Récolte de l’or pour la défense nationale.
- 04H002_001_002
- Pièce
- 1916
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
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Récolte de l’or pour la défense nationale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Acquisition et réparations : états des réparations à effectuer, correspondance (1817-1818).
Réparations : correspondance (1821, 1824, 1827, 1834).
Reconstruction : constat sur l’état de délabrement du presbytère, devis estimatif des travaux à effectuer, ... »
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-... »
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
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