Zone d'identification
Cote
1G8
Titre
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Date(s)
- 1911-1937 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Documents incommunicables (présence de traces d'humidité et de moisissures).
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
L’ensemble des matrices cadastrales du cadastre napoléonien présentent de traces d’humidité et de moisissures et sont donc à faire désinfecter et restaurer.