Massignieu-de-Rives, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01239

Forme autorisée du nom

Massignieu-de-Rives, Mairie de (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

 

maire ou secrétariat de mairie

Adresse

Adresse physique

1 Place de la fontaine

Localité

Massignieu-de-Rives

Région

Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01300

Zone de description

Historique

En 1790, la paroisse de Massignieu-de-Rives est érigée en commune.

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Bâtiments

La commune dispose d'un local archives.

Fonds

La mairie de Massignieu-de-Rives conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1656.

La commune conserve ... »

Zone de l'accès

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000099

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2020-05-04 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

Contact principal

1 Place de la fontaine
Massignieu-de-Rives, Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
FR 01300