Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1668 - 2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds communal est composé de 17,48 mètres linéaires (métrage linéaire relevé en 2018).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
La commune de Magnieu fusionne avec la commune de Saint-Champ le 1er janvier 2019 pour former la commune nouvelle de Magnieu.
Nom du producteur
Histoire archivistique
En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée le classement du fonds communal.
L’intervention du Centre de gestion a également permis la restitution aux Archives départementales de documents n’appartenant pas au fonds communal :
• 0,05 ml ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.
• Fonds moderne
Au vue des liasses constituées et des annotations portées au stylo rouge sur les documents. Le fonds communal a fait l’objet d’un premier classement sommaire sans rédaction d’... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2018, au cours de l'opération de classement du fonds communal par le CDG 01, 8,28 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 17,48 ml conservés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BERARD Ségolène, Commune de Magnieu. Inventaire des archives (1668-2018), Péronnas : CDG 01, 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-03-18 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).