Fonds FRAC01227 - Fonds communal de Magnieu

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01227

Titre

Fonds communal de Magnieu

Date(s)

  • 1668 - 2018 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds communal est composé de 17,48 mètres linéaires (métrage linéaire relevé en 2018).

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2018-12-31)

Histoire administrative

La commune de Magnieu fusionne avec la commune de Saint-Champ le 1er janvier 2019 pour former la commune nouvelle de Magnieu.

Histoire archivistique

En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée le classement du fonds communal.

L’intervention du Centre de gestion a également permis la restitution aux Archives départementales de documents n’appartenant pas au fonds communal :
• 0,05 ml ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.

• Fonds moderne
Au vue des liasses constituées et des annotations portées au stylo rouge sur les documents. Le fonds communal a fait l’objet d’un premier classement sommaire sans rédaction d’... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2018, au cours de l'opération de classement du fonds communal par le CDG 01, 8,28 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 17,48 ml conservés.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BERARD Ségolène, Commune de Magnieu. Inventaire des archives (1668-2018), Péronnas : CDG 01, 2018

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment
    Série O Administration communale

  2. Archives de la Communauté de communes Bugey-Sud

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000081

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2020-03-18 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).