élection municipale

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

élection municipale

Terme générique élection politique

élection municipale

Termes équivalents

élection municipale

Termes associés

élection municipale

3 Descriptions archivistiques résultats pour élection municipale

Croissant

3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1880-1980).
Conseil de la République (1946-1955).
Législatives (1876-1981).
Élections générales (1945-1946).
Cantonales (1885-1982).
Conseil d’arrondissement (1885-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).