Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1844-1909 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904).
Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881).
Entretien des lavoirs : factures (1881-1896).
Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883).
Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884).
Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » équipement collectif » lavoir
- équipement » immobilier » construction
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- financement
- pièce comptable
- plan
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- pétition
- entretien
- agriculture » économie rurale » hydraulique agricole » barrage hydraulique
- réglementation
- aménagement
- adjudication
- équipement » urbanisme » équipement collectif » fontaine
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » La Chanaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » La Chanaz, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Mas Gruzin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Mas Gruzin, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Mulaty, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
Mots-clés - Noms
- Crétin, Joseph (cité en 1883) (Sujet)