Joyeux, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

Joyeux est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Ses paysages et les nombreux étangs présents sur son territoire en font une commune dombiste même si son appartenance au canton de Meximieux la « classe » parfois en Côtière.

Le village de Joyeux, qui compte un peu plus de deux cents habitants, les Joliacois, est situé à moins de cinq kilomètres du parc animalier de Villars-les-Dombes et à quarante kilomètres de Lyon, en France. Joyeux compte une trentaine d'étangs dont la superficie représente quatre cents hectares d'eau.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Les archives communales de Joyeux ont été déménagées en 2005, lors de l’aménagement de la mairie dans de nouveaux locaux. Les archives étaient conservées jusqu’alors au secrétariat et au grenier.

La mairie dispose d'un local d'archives équipé de rayonnages fixes.

La mairie conserve les archives issues de l'administration communale depuis sa création en 1790. De même, elle conserve les registres paroissiaux depuis 1672.

Le Mardi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00
Le Jeudi : de 09h00 à 12h00
Le Samedi : de 09h00 à 12h00

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

FR28011201200016_IC_000000113

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Complet

2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).