Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Jeunesses de l'Union fédérale (Vandeins, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
- JUF
- Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1935-03-31/20
Historique
L'association a été créée le 31 mars 1935.
Lieux
Le siège est fixé à Vandeins (Ain, France)
Statut légal
Association loi 1901
Fonctions et activités
Cette association d'anciens combattants a vocation, selon ses statuts, à :
ayant pour buts :
• la défense de la paix ;
• la pratique du culte du souvenir à l’égard des morts de la Grande Guerre ;
• l’aide morale et matérielle à ses membres et aux anciens combattants.
Textes de référence
Textes législatifs généraux :
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).