Identity area
Type of entity
Corporate body
Authorized form of name
Jeunesses de l'Union fédérale (Vandeins, Ain)
Parallel form(s) of name
Standardized form(s) of name according to other rules
Other form(s) of name
- JUF
- Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Identifiers for corporate bodies
Description area
Dates of existence
1935-03-31/20
History
L'association a été créée le 31 mars 1935.
Places
Le siège est fixé à Vandeins (Ain, France)
Legal status
Association loi 1901
Functions, occupations and activities
Cette association d'anciens combattants a vocation, selon ses statuts, à :
ayant pour buts :
• la défense de la paix ;
• la pratique du culte du souvenir à l’égard des morts de la Grande Guerre ;
• l’aide morale et matérielle à ses membres et aux anciens combattants.
Mandates/sources of authority
Textes législatifs généraux :
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne
Internal structures/genealogy
General context
Relationships area
Related function
Access points area
Subject access points
Place access points
Occupations
Control area
Authority record identifier
Institution identifier
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation, revision and deletion
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
Script(s)
Sources
Maintenance notes
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).