Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Courtes (Ain, France) -- Chemin rural non classé
Aperçu avant impression Affichage :

Chemins ruraux et communaux.

Chemin rural de la Haute Chanée, redressement et élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, soumissions, correspondance (1886).
Chemin rural non classé, rectification : arrêtés préfectoraux, aliénation de délaissés de chemins, ... »